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© La z.a.q.

1 – Présentation du site.

Propriétaire du site : EURL Vertical Fit / Mélanie Sanchez
SIREN : 900110651

Directeur de la publication du site : Mélanie SANCHEZ

Hébergement du site :
SAS OVH – http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

Développement et création graphique du site : Mélanie Sanchez / Olivier Toussaint

2 – Conditions d’utilisation du site

Les présentes conditions d’utilisation seront modifiables à tout moment par Vertical Fit.
L’utilisateur s’engage à les respecter.

Toutes les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif, elles sont susceptibles d’évoluer et d’être modifiées à tout moment.
Les informations figurant sur le site ne sont pas exhaustives.

Vertical Fit s’efforce de fournir sur le site des informations à jours et précises.

Vertical Fit ne pourra être tenu responsable des inexactitudes et des oublis dans la mise à jour, causé de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui transmettent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

3 – Description des services fournis.

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’école de pole dance ainsi qu’un système de réservation en ligne de cours.

4 – Propriété intellectuelle et contrefaçon

Vertical Fit détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la part de Vertical Fit.
Conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et sera poursuivie.

5 – Gestion des données personnelles

Vertical Fit s’engage à maintenir vos données personnelles confidentielles.
En France, vos données personnelles sont protégées par les lois suivantes :
La loi n° 78-87 du 6 janvier 1978,
La loi n° 2004-801 du 6 août 2004,
L’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995,
La loi RGPD du 25 mai 2018

Vous pouvez à tout moment avoir accès à vos données personnelles vous concernant et détenues par Vertical Fit, et ainsi les rectifier ou les supprimer.

6 – Limite de responsabilité

Lors de l’accès au site internet, Vertical Fit ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects qui seront causés au matériel de l’utilisateur, et résultant de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques du site, de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité technique.

En cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…), Vertical Fit se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur.

7 – Liens hypertextes et cookies

Toute personne voulant établir un lien des liens vers le site est libre de le faire, tant que cela ne porte pas atteinte à l’image de son éditeur.
Ces liens sont autorisés sous le format HTML, PHP et XML.

La navigation sur le site, provoquera automatiquement l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur utilisé.
Un cookie est un petit fichier, qui ne permet en aucun cas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistrera les informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
Les données obtenus, faciliteront la navigation ultérieure sur le site, et ont vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
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8 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Angoulême.

9 – Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Loi RGPD du 25 mai 2018.

10 – Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant et/ou utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).